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DROIT DU SPORT - TOUT EN UN

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- LA LOI RELATIVE AU SPORT.

- LES ATTRIBUTIONS DU MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS.

- L’INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (INJS).

- L’OFFICE NATIONAL DES SPORTS (ONS).

- L’OFFICE IVOIRIEN DES SPORTS SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES (OISSU).

- LA CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT.

- LE CODE MONDIAL ANTIDOPAGE.

- LES LISTES DES INTERDICTIONS.

- STANDARD INTERNATIONAL POUR LES CONTRÔLES ET LES ENQUÊTES.

- STANDARD INTERNATIONAL POUR LES LABORATOIRES.

- STANDARD INTERNATIONAL POUR LES AUTORISATIONS D’USAGE A DES FINS THERAPEUTIQUES (AUT).

- STANDARD INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS.

 

MISE A JOUR 2019 :

- L’ORDRE DU MERITE SPORTIF.

- L’ORGANISATION DES SPORTS CIVILS.

- L’ORGANISATION DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT DANS LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

- LES SPORTS ET LOISIRS.

- LA DELEGATION DE POUVOIRS AUX FEDERATIONS SPORTIVES.

- LES CONDITIONS ET MODALITES D'OCTROI, DE SUSPENSION ET DE RETRAIT DE L'AGREMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES, AUX FEDERATIONS SPORTIVES, AUX GROUPEMENTS SPORTIFS ET AUX SOCIETES SPORTIVES.

- LE STATUT DE SPORTIF DE HAUT-NIVEAU.

    - LA CONVENTION-TYPE A LAQUELLE EST SUBORDONNEE LA CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIANNUELS SIGNEE ENTRE L'ETAT ET LES FEDERATIONS OU LES ASSOCIATIONS SPORTIVES.

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