BIENVENUE SUR LE SITE OFFICIEL DE LOIDICI



Close

DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - TOUT EN UN

GRAND FORMAT (PLUS DE 600 PAGES) - 20.000 FCFA - CONTACT (225) 08 08 08 42

-

LE CODE DE L'ENVIRONNEMENT.

LE CODE FORESTIER. LE CODE DE L'EAU.

LE PRINCIPE POLLUEUR-PAYEUR. LE CENTRE IVOIRIEN ANTIPOLLUTION » (CIAPOL).

L’AGENCE NATIONALE DE L’ENVIRONNEMENT (ANDE). L’OFFICE IVOIRIEN DES PARCS ET RESERVES O.I.P.R.).

LA GESTION  DU FONDS SPECIAL DES PARCS NATIONAUX.

LES MODALITES D’HABILITATION EN QUALITE D’OFFICIER JUDICIAIRE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DES PARCS NATIONAUX ET RESERVES NATURELLES ET DES EAUX ET FORÊTS.

LA PROTECTION  DE LA FAUNE  ET  L’EXERCICE DE LA CHASSE. LE REGIME DES PERMIS DE CHASSE ET LES MODALITES DE LEURS ATTRIBU­TIONS.

LA LICENCE DE GUIDE DE CHASSE. LE TRAFIC, LA CIRCULATION, L'IMPORTATION, L'EXPORTATION DES TROPHEES D'ANIMAUX PROTEGES ET SPECTACULAIRES ET DE LEURS DEPOUILLES.

LA REGLEMENTATION DE LA DETENTION DES IVOIRES. LES PROCE­DURES DE CLASSEMENT ET DE DECLASSEMENT DES FORÊTS DOMA­NIALES.

LES PROCEDURES DE CLASSEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES.

LA REPARTITION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITUTIONS, DOMMAGES-INTERÊTS,  CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE DE LA CHASSE.

LA REPARTI­TION DU PRODUIT NET DES AMENDES, CONFISCATIONS, RESTITUTIONS, DOMMAGES-INTERÊTS, CONTRAINTES ET TRANSACTIONS EN MATIERE DE POLICE FORESTIERE.

LA PROTECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT CONTRE LES EFFETS DES DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES ET NUCLEAIRES ET DES SUBSTANCES NOCIVES.

L'ORGANISATION DES SECOURS EN CAS DE SINISTRE TECHNOLOGIQUE DANS LES INSTALLATIONS DES HYDROCARBURES ET DE LA CHIMIE.

LES REGLES ET PROCEDURES APPLICABLES AUX ETUDES RELATIVES A L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT.

LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN ET LAGUNAIRE.

LES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT.

LA GESTION ET LE FINANCEMENT DES PARCS NATIONAUX ET DES RESERVES NATURELLES.

L’UNITE DE POLICE POUR LA CONSTATATION ET LA REPRESSION DES INFRACTIONS A LA REGLEMENTATION RELATIVE A LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MARIN, LAGUNAIRE ET DU LITTORAL ET INSTITUANT UNE UNITE DE POLICE POUR LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES MILIEUX RECEPTEURS (SOL-EAU-AIR).

L’AUDIT ENVIRONNEMENTAL.

LES PROCEDURES APPLICABLES AUX ETUDES RELATIVES A L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT.

LA REGLEMENTATION DES REJETS ET EMISSIONS DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

L’ORIENTATION SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE.

LA REGLEMENTATION DES EMISSIONS DE BRUITS DE VOISINAGE.

LA QUALITE DE L'AIR. LES MODALITES DE MISES A FEU AUTORISEES.

LA PROFESSION D’EXPLOITANT FORESTIER. L’ORIENTATION AGRICOLE.

LA POLITIQUE DE LA CEDEAO EN MATIERE DE PREVENTION DES CATASTROPHES.

LA CONVENTION RAMSAR OU CONVENTION RELATIVE AUX ZONES HUMIDES D'IMPORTANCE INTERNATIONALE PARTICULIEREMENT COMME HABITATS DES OISEAUX D'EAU.

LA CONVENTION CITES  OU CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE  SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION.

L'ACCORD DE PARIS SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES.

 

MISE A JOUR 2019 :

    UNE ETUDE SUR L’EVALUATION DES RISQUES POUR LA SANTE HUMAINE DES GAZ D’ECHAPPEMENT DES MOTEURS A ESSENCE.

     

© Copyright 2008 - www.loidici.com - Tous droits réservés.